Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

à l'école des skippers
Ducomte SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4333006
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
à l\'école des skippers de Ducomte

Présentation de la marque à l'école des skippers

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ducomte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « à l'école des skippers »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ducomte domicilié(e) 493 Route de Saint Joseph - 44300 - Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 965 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ducomte, SAS, M. Nicolas Ducomte domicilié(e) 493 Route de Saint Joseph - 44300 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Ducomte a également déposé les autres marques suivantes : F.D. FABRICE DUCOMTE


Ducomte SAS, SAS - 493 Route de Saint Joseph - 44300 - Nantes - France - SIREN 808965875


Ducomte, SAS, M. Nicolas Ducomte - 493 Route de Saint Joseph - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 18 juillet 2018 - Rejet total n°728746 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-18

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences .